Mentions légales

Conformément à l’article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales identifient l’éditeur et l’hébergeur du site MeetDogs.

1. Éditeur du site

• Dénomination / nom : [À COMPLÉTER : raison sociale ou nom et prénom de l’éditeur]
• Statut juridique : [À COMPLÉTER : particulier, auto-entrepreneur, SAS, association loi 1901, etc.]
• Adresse / siège social : [À COMPLÉTER : adresse postale complète]
• Adresse e-mail de contact : [À COMPLÉTER : e-mail de contact public (ex. contact@meetdogs.fr)]
• Téléphone : [À COMPLÉTER : numéro de téléphone (facultatif pour un particulier, obligatoire pour un professionnel)]
• Numéro SIREN / SIRET : [À COMPLÉTER : si l’éditeur est une entreprise ou une association immatriculée]
• Capital social : [À COMPLÉTER : si société — montant du capital]
• RCS / ville d’immatriculation : [À COMPLÉTER : si société — numéro et ville du RCS]
• Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER : si assujetti à la TVA]

2. Directeur / directrice de la publication

[À COMPLÉTER : nom et prénom du directeur ou de la directrice de la publication] — en principe le représentant légal de l’éditeur.

3. Hébergeur

Le site est hébergé sur l’infrastructure Cloudflare (Workers, D1), via la plateforme d’hébergement OpenAI Sites.

• Cloudflare, Inc. — 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis — www.cloudflare.com
• OpenAI, L.L.C. — 1455 3rd Street, San Francisco, CA 94158, États-Unis — openai.com
• [À COMPLÉTER : à confirmer : coordonnées exactes de l’hébergeur figurant au contrat, et éventuel hébergeur de substitution si le site est déplacé]

4. Propriété intellectuelle

La marque « MeetDogs », le logo, la charte graphique et les contenus éditoriaux du site sont protégés. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation de l’éditeur est interdite. Les photographies et textes publiés par les utilisateurs restent la propriété de leurs auteurs, qui accordent à MeetDogs une licence d’affichage dans le cadre du service (voir les CGU).

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. Pour toute question ou pour exercer vos droits : [À COMPLÉTER : adresse e-mail dédiée (ex. confidentialite@meetdogs.fr)].

6. Signalement de contenu

Tout contenu illicite peut être signalé via le formulaire Aide & Contact du site (catégorie « Sécurité » ou « Autre »), ou par e-mail à [À COMPLÉTER : adresse de signalement (ex. signalement@meetdogs.fr)].

7. Médiation de la consommation

[À COMPLÉTER : si un service payant est proposé à des consommateurs : nom et coordonnées du médiateur de la consommation. Sans offre payante aux particuliers, cette section peut être retirée.]